Propriété intellectuelle et droits d'utilisation
Dernière mise à jour : 15 septembre 2026
1. Contenus protégés
Sont notamment concernés :
- cours
- textes
- exercices
- questions
- corrections
- tests
- HTML
- JavaScript
- scripts
- contenus audio
- contenus vidéo
- illustrations
- présentations
- interfaces
- bases de questions
- structures de données
- bilans
- ressources pédagogiques
2. Droit d'utilisation
L'accès à une ressource accorde uniquement un droit d'utilisation personnel correspondant à l'offre souscrite.
Il ne constitue pas une cession de propriété intellectuelle.
3. Interdictions
Sauf autorisation ou exception légale applicable, il est interdit de :
- revendre
- louer
- redistribuer
- publier
- reproduire massivement
- exploiter commercialement
- intégrer les contenus à une autre formation
- reproduire une base de questions
- copier les corrections
- reproduire les scripts
- transmettre les ressources à des personnes non autorisées
4. Exports
Les exports Excel et PDF peuvent contenir des données personnelles et/ou des contenus pédagogiques.
Ils sont destinés aux personnes autorisées.
Leur export ne confère aucun droit supplémentaire sur les contenus pédagogiques.
5. Contenus tiers
Les marques, logos, certifications et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires.
6. Demande d'autorisation
Toute demande de reproduction ou de réutilisation doit être adressée à :
- sebastienscotto49@gmail.com